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Informations légales

 
Numéro de déclaration :
 
CNIL n° 1336971
 
Propriétaire et éditeur du site :
 
FITTINGBOX, SA à conseil à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 430 914 euros, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro B 491 452 991, No TVA intracommunautaire FR16491452991, dont le siège social se situe au 209 rue de l'Innovation, 31670 Labège – France.
Tél : +33 (0) 9 71 00 71 00
 
Hébergement :
 
Le présent site est hébergé sur des serveurs situés dans l’Union Européenne par la société Amazon Web Services Ireland Ltd. - Burlington Plaza, Burlington Road, Dublin 4, Ireland.
 
Directeur de la publication :
 
Monsieur Benjamin HAKOUN, Président du Directoire.
 
©® FITTINGBOX - Juillet 2023
 
 
 
 

Conditions d’utilisation

(03 janvier 2023)
 
Le présent site internet (ci-après le « Site ») est régi par les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions d’Utilisation »). En consultant et en navigant sur le présent Site, l’utilisateur ("vous") reconnaît avoir pris connaissance des Conditions d’Utilisation et s’engage à les respecter sans réserve.
Les présentes Conditions d’Utilisation sont complétées par la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles, en faisant partie intégrante.
 
Propriété intellectuelle
 
Le présent Site et son entier contenu sont la propriété exclusive de la société FITTINGBOX.
L’accès au Site vous confère un droit d’usage privé, temporaire et non exclusif de ce Site. Sous réserve de la Licence Contenu ci-après, aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site, ne vous est conféré, ni à quiconque, au regard des droits de propriété intellectuelle.
L’ensemble des éléments édités et/ou présents sur le Site, et notamment mais non exclusivement, les graphismes, images, présentations, documentations, guides, manuels, textes, illustrations, infographies, photographies, arborescences, vidéos, logos, téléchargeables ou non, ainsi que leur mise en forme et architecture sous-jacente, constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société FITTINGBOX à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant aux partenaires de la société FITTINGBOX.
A ce titre, leur représentation, reproduction, modification, imbrication, diffusion et rediffusion, totale ou partielle et par quelque procédé et/ou méthode que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société FITTINGBOX sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, toute représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, en tout ou partie, de la base de données contenue dans le Site, le cas échéant, est interdite en vertu des dispositions de la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
De même, les dénominations sociales et/ou commerciales, les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de FITTINGBOX, de ses partenaires ou de ses actionnaires et ne peuvent être utilisés sans l’autorisation expresse de la société FITTINGBOX ou de son titulaire légitime. A ce titre, toute personne procédant à leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion sans autorisation expresse et préalable encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 
Licence Contenu
 
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Aux fins de la présente Licence Contenu, « utiliser » signifie copier, reproduire, synchroniser, produire, afficher, diffuser, publier ou faire autrement usage de.
La Licence Contenu est consentie pour un usage strictement personnel et, sauf mention contraire, pendant la durée d’existence des droits d’auteur en France. La Licence Contenu se termine automatiquement si vous cessez d'utiliser le Contenu et/ou en effaçant ou en détruisant toutes copies du Contenu. FITTINGBOX peut résilier la Licence Contenu à tout moment et à sa seule discrétion et/ou si vous manquez au respect de l'une quelconque des conditions d’utilisation, auquel cas vous devrez immédiatement a) cesser d'utiliser le Contenu ; b) effacer ou détruire toutes copies du Contenu ; et c), sur demande, confirmer à FITTINGBOX que vous avez satisfait à ces exigences.
FITTINGBOX se réserve le droit de supprimer ou de modifier le Contenu à tout moment et à sa seule discrétion, sans que sa responsabilité ne puisse être mise en cause.
Le Contenu est mis à disposition "en l'état"; FITTINGBOX ne donne aucune garantie d’aucune sorte quant au(x) Contenu(s), qu'elle soit expresse ou tacite, y compris, mais de façon non limitative, concernant d'éventuelles déclarations, garanties ou conditions tacites de qualité professionnelle,  stratégique, fonctionnelle, commercial ou marchande, ou d'adaptation à une fin particulière. De même, FITTINGBOX ne garantit pas l'exactitude ou la complétude des renseignements ou de toute métadonnée fournie avec le Contenu.
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  • Diffuser le Contenu sur des réseaux sociaux ;
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La Licence Contenu est régie par le droit français. Sauf disposition légale contraire, tout litige susceptible de s’élever relatif au téléchargement ou à l’utilisation du Contenu sera porté devant les tribunaux compétents de Toulouse.
 
Liens hypertextes
 
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Limitation de responsabilité
 
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FITTINGBOX décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.
FITTINGBOX se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable le Site, son Contenu et/ou sa structure, et ne peut garantir l’exactitude, la précision, ou l’exhaustivité des informations présentes sur le Site.
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Modification
 
FITTINGBOX se réserve le droit de mettre à jour les Conditions d’Utilisation à tout moment, sans préavis. Les Conditions d’Utilisation modifiées entreront en vigueur à compter de leur mise en ligne. FITTINGBOX vous recommande donc de lire régulièrement ces mentions légales. Vous êtes réputé(e)(s) accepter la dernière version des Conditions d’Utilisation à chaque nouvelle connexion au site.
La version la plus récente des Conditions d’Utilisation peut être consultée en cliquant sur le lien hypertexte « Conditions d’Utilisation » ou "Mentions légales" situé au bas de nos pages Internet.
 
©® FITTINGBOX - 2023
 

Politique de confidentialité

(03 janvier 2023)
 
Préambule
 
FITTINGBOX ("FITTINGBOX" ou "nous") s’assure d’être en conformité avec la réglementation applicable en matière de données personnelles, et notamment le Règlement Européen n° 2016/676 du 27 avril 2016 dit "RGPD" afin de vous garantir un traitement responsable et sécurisé des données récoltées et/ou traitées dans le cadre de votre navigation sur le présent site internet (le "Site").
La présente politique (la « Politique ») vous informe notamment de :
  • la façon dont vos données personnelles sont traitées et/ou conservées sur le Site;
  • la nature des données collectées et la finalité du traitement qui y est associé;
  • vos droits en matière de traitement de données personnelles.
FITTINGBOX ne traite que des données adéquates, pertinentes et non excessives au fonctionnement du Site et au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées (principes de nécessité et de proportionnalité).
Chaque service du Site limite la collecte des données au strict nécessaire (principe de minimisation des données).
La présente Politique ne s’applique pas aux services et/ou sites webs proposés par des sociétés tierces, quand bien même ces services ou sites tiers seraient accessibles à partir du Site ou de nos services, et quand bien même ces sociétés tierces seraient des clients ou des partenaires de FITTINGBOX. Nous ne sommes pas responsables de la façon dont ces sociétés et sites tiers collectent et utilisent vos données personnelles.
Conformément à la règlement en vigueur, FITTINGBOX s'engage en outre à héberger les donnés à caractère personnel dans l'Union Européenne ou dans un pays présentant des garanties équivalentes au RGPD, tel que la Suisse, ayant fait l'objet d'une décision d'adéquation par le COur de Justice de l'Union Européenne? En l'absence de telle décision d'adéquation, FITTINGBOX s'assurer d'une protection équivalente en cas de transfert via des mécanismes appropriés, tels que définis aux articles 44 et suivants du RGPD.
Pour toute question ou complément d’information concernant cette Politique et, d’une manière générale, sur la collecte et le traitement de vos informations personnelles par FITTINGBOX, n’hésitez pas à contacter  notre Délégué à la protection des données (DPO) :
  • en utilisant le formulaire de contact du Site; ou
  • via l’adresse email suivante contact@fittingbox.com; ou
  •  par courrier adressé à: FITTINGBOX, à l'attention du délégué à la protection des données (DPO), 209 rue de l'Innovation, 31670 LABEGE
Vous avez également la possiblité de vous informer sur la prtection des données personnelles et de vos droits auprès de toute autorité de contrôle compétente (en France, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés: https://www.cnil.fr).
 
Définitions
Conformément à la règlement en vigueur:
  • "bigdata" ou "métadonnée" désigne un ensemble volumineux de données qualitatives ou quantitatives, de quelque format que ce soit, structurés ou non structurées;
  • "donnée à caractère personnelle" désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale;
  • "donnée biométrique" désigne une donnée à caractère personnel résultant d'un traitement technique spécifique, relatives aux caractéristiques physiques, physiologiques ou comportementales d'une personne physique, qui permettent ou confirment son identification unique (ADN, empreintes digitales, empreintes rétiniennes, etc.);
  • "cookie" désigne un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d'un utilisateur et associé à un domaine web (c'est-à-dire dans la majorité des cas à l'ensemble des pages web d'un même site web);
  • "responsable de traitement" ou "data controler" désigne la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement;
  • "traitement (de données personnelles)" désigne toute opération ou tut ensemble d'opérations efffectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telle que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation , la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation l'effacement ou la destruction.
Catégories de données collectées et traitées sur le Site
 
1. Données d’utilisation
 
FITTINGBOX est susceptible de collecter les noms, prénoms, numéros de téléphone, adresses email et postales des utilisateurs qui souhaitent en savoir plus sur nos activités et /ou nos solutions, souscrire à nos solutions et services, recevoir nos actualités (via le formulaire de contact) et/ou qui postulentà nos offres d’emploi (via le formulaire de candidature). Les informations suivies d’un astérisque (comme indiqué dans le formulaire de contact et/ou de candidature) sont obligatoires ; les informations non suivies d’un astérisque demeurent facultatives.
Nous collectons les identifiants et logs de connexion des clients utilisateurs accédent à leur espace personnel sur le Site.
 
2. Image
 
En utilisant les solutions d'essayage virtuel et/ou de prise de mesures disponibles sur le Site, le cas échéant, vous acceptez expressément et irrévocablement l'accès à votre webcam et que votre image soit captée et utilisée pour les besoins d'utilisation des services concernés.
En utilisant ces technologies, vous certifiez par ailleurs avoir la pleine capacité juridique et/ou jouir  des autorisations vous permettant de prendre, d'uploader et/ou de diffuser les photographie de votre sélection, quelle que soit la personne figurant sur lesdites images.
Les solutions d'essayage virtuel et/ou de prise de mesures disponible sur le Site sont susceptibles de réaliser un scan et/ou une modification de l'apparence de votre visage. Ces technologies opèrent une simple détection de votre visage, à l'aide de points mathématiques standards qui peuvent être trouvés sur tout visage (c'est-à-dire sans que des données personnelles ou biométriques ne soient collectées, traitées ou hébergées de quelque manière que ce soit). La simple détection de votre visage, permettant l'utilisation in fine des services concernés, ne permet par ou ne confirme pas une identification unique. Votre image n'est pas associée à une donnée identifiante; aucune reconstruction 3D, aucune géométrie faciale, aucune cartographie, ou collecte ou traitement biométrqiue similaire, n'est effectée lorsque votre visage est détecté.
Votre image est traitée en temps réel en local (c'est-à-dire sur le disque dur de votre terminal par le biais de votre navigateur) et uniquement pendant la durée de votre session d'utilisation des solutions d'essayage virtuel et/ou de prise de mesures disponibles sur le Site. FITTINGBOX ne collecte, ne taite, n'héberge ni n e divulgue votre image, ni aucune information biométrique en rpport avec votre image. Votre image traitée du fait de votre utilisations des solutions d'essayage virtuel et/ou de prise de mesures disponibles sur le Site ne sera en aucun cas cédée ou vendue à des tiers. 
Veillez notez que des données et cookies peuvent être sauvegardés en local (c'est-à-dire sur votre terminal) lors de votre navigation. Il vous est possible de configurer votre navigateur pour refuser l'enregistrer des cookies ou les supprimer (voire article "cookies et métadonnées" ci-après). FITTINGBOX attire toutefois votre attention sur le fait qu'une telle configuration peut entraîner une navigation dégradée du Site et/ou des solutions d'essayage virtuel et/ou de prise de mesures disponible sur le Site. Le cas échéant, FITTINGBOX décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et/ou et/ou des solutions d'essayage virtuel et/ou de prise de mesures disponible sur le Site résultant de tel paramétrage.
 
3. Cookies et métadonnées
 
La société FITTINGBOX collecte automatiquement des informations concernant l’utilisateur du Site et/ou des solutions FITTINGBOX grâce à des cookies et des métadonnées aux fins d’assurer au mieux la gestion du Site, de faciliter aux utilisateurs l’accès aux services et solutions que FITTINGBOX propose et afin d’établir des statistiques.
Un cookie (ou traceur) est une suite d'informations, généralement de petite taille, stockée sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile) par le biais de votre logiciel de navigation à l'occasion de la consultation d'un service en ligne.
Une métadonnée désigne un ensemble volumineux de données qualitatives ou quantitatives, de quelque format que ce soit, structurées ou non structurées.
Les cookies et les métadonnées sont anonymes et ne permettent pas à FITTINGBOX de vous identifier personnellement, mais de collecter des informations générales à des fins analytiques. En tout état de cause, FITTINGBOX s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces cookies à des tiers, sauf en cas d’obligation faite par une autorité de justice, légale ou administrative.
Le Site utilise les cookies suivants :
  • Cookies de session : Ces cookies sont rattachés au titulaire d’un compte client ou utilisateur. Il permet de vous donner accès à votre espace client et/ou votre back-office. Ces données sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.
  • Cookies essentiels/techniques: ces cookies sont nécessaires au Site pour fonctionner de manière optimale; conforméent à la réglementaiotn en vigueur, les cookies essentiels ne font pas l'objet d'un recueil de consentement.
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Désignation

Durée maximale de conservation

Type

Finalité

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session (supprimé lorsque vous quittez votre navigateur)

Marketing/Publicitaire

Used to remember a user's language setting to ensure LinkedIn.com displays in the language selected by the user in their settings.

id

session (supprimé lorsque vous quittez votre navigateur)

Marketing/Publicitaire

Used to present users with ads that are relevant to them according to the user profile.

sb

2 ans

Marketing/Publicitaire

Used to identify and store browser details.

usida

session (supprimé lorsque vous quittez votre navigateur)

Marketing/Publicitaire

Collects a combination of the user’s browser and unique identifier, used to tailor advertising to users

x-referer

session (supprimé lorsque vous quittez votre navigateur)

Marketing/Publicitaire

the Referer request header contains the address of the previous web page from which a link to the currently requested page was followed.

datr

2 ans

Marketing/Publicitaire

Used to provide fraud prevention.

_fbc

2 ans

Marketing/Publicitaire

Used to store last visit.

ANID

13 mois

Marketing/Publicitaire

This cookies are used to deliver more relevant ads for you and your
interests.

CONSENT

2 ans

Marketing/Publicitaire

This cookies are used to deliver more relevant ads for you and your
interests.

NID

6 mois

Marketing/Publicitaire

Used to show Google ads in Google services for signed-out users

__Secure-3PAPISID

2 ans

Marketing/Publicitaire

Builds a profile of website visitor interests to show relevant and personalized ads through retargeting.

_gcl_au

24 heures

Marketing/Publicitaire

Used to store and track conversions.

__Secure-3PSID

2 ans

Marketing/Publicitaire

Builds a profile of website visitor interests to show relevant and personalized ads through retargeting.

hubspotutk

6 mois

Marketing/Publicitaire

Used to store and track a visitor's identity after submitting a form.

messagesUtk

6 mois

Marketing/Publicitaire

Used to store browser details, store performed actions on the website, to recognize a user after using Chatflows

bcookie

1 an

Marketing/Publicitaire

Used to uniquely indentify devices accessing LinkedIn to detect abust on the platform and diagnostic purposes

li_gc

6 mois

Marketing/Publicitaire

Used to store consent of guests regarding the use of cookies for non-essential purposes

lang

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Marketing/Publicitaire

Used to remember a user's language setting to ensure LinkedIn.com displays in the language selected by the user in their settings

liap

1 an

Marketing/Publicitaire

Used by non-www.domains to denote the logged in status of a member

lidc

24 heures

Marketing/Publicitaire

Used to facilitate data center selection

sdsc

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Marketing/Publicitaire

Used to ensure that user-inputted content is immediately available to the submitting user upon submission.

_fbp

3 mois

Analytique/Statistique

Used to store and track visits across websites.

_ga_

  

Analytique/Statistique

These cookies are used to collect information about how visitors use our website. We use the information to compile reports and to help us improve the website.

_gat_gtag_UA_

60 secondes

Analytique/Statistique

These cookies are used to collect information about how visitors use our website. We use the information to compile reports and to help us improve the website.

_gid

24 heures

Analytique/Statistique

Used to store and count pageviews.

_hjSessionUser_

1 an

Analytique/Statistique

Used when the customer first lands on a page with the Hotjar script. It is used to persist the Hotjar User ID, unique to that site on the browser. This ensures that behaviour in subsequent visits to the same site will be attributed to the same user ID.

_hjid

1 an

Analytique/Statistique

Used when the customer first lands on a page with the Hotjar script. It is used to persist the Hotjar User ID, unique to that site on the browser. This ensures that behaviour in subsequent visits to the same site will be attributed to the same user ID.

_hjSessionRejected

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Analytique/Statistique

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__hssrc

session (supprimé lorsque vous quittez votre navigateur)

Analytique/Statistique

Used to store a unique session ID.

__hstc

13 mois

Analytique/Statistique

Used to store time of visit.

__cf_bm

session (supprimé lorsque vous quittez votre navigateur)

Essentiel/Technique

Used to identify and mitigate automated traffic to protect our website from bad bots.

__cfruid

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hubspotapi-prefs

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Essentiel/Technique

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6 mois

Essentiel/Technique

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__hs_opt_out

6 mois

Essentiel/Technique

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Essentiel/Technique

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Aller plus loin :
 
Finalités
 
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Durée de conservation
 
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Partage d’information
 
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Sécurité
 
FITTINGBOX s'efforce de mettre en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour protéger vos données personnelles contre tout accès et toute divulgation, modification, endommagement ou destruction non autorisés, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants (principe de sécurité). Nos mesures de protection incluent notamment des pares-feux, des contrôles d’accès physiques à nos centres de données et des contrôles d’autorisation d’accès aux informations.
Les informations et données personnelles que vous nous communiquez ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers sans votre accord préalable exprès. FITTINGBOX ne peut cependant pas garantir que vos communications et autres données personnelles ne seront pas interceptées ou divulguées par un tiers.
En vertu des Conditions Générales d’Utilisation du Site et/ou de nos solutions, le client utilisateur est seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de son mot de passe et de son utilisation lui permettant d'accéder àson espace personnel.
 
Respect des droits des utilisateurs
 
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Européen n°2016/679 (RGPD),  et sous réserve de toute disposition légale ou réglementaire contraire, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité ou de suppression des données personnelles  vous concernant.
Pour des motifs légitimes, et sous réserve de toute disposition légale ou réglementaire contraire, vous avez également un droit d’opposition au traitement des données vous concernant, notamment dans le cadre de nos actions marketing ou promotionnelles.
Vous pouvez exercer vos droits et obtenir communication des informations vous concernant:
  • en utilisant le formulaire de contact du Site,
  • en adressant un courriel à contact@fittingbox.com,
  • ou en nous écrivant à l’adresse suivante : FITTINGBOX – Délégué à la protection des Données personnelles – 209 rue de l'Innovation, 31670 Labège – France.
L’individu concerné devra justifier de son identité, préciser la nature de sa demande et quelles sont les données concernées par sa demande. FITTINGBOX s’efforcera de répondre à la demande dans la limite d’un mois suivant la réception d’une demande légitime et complète, sans que cela n'occasionne de frais pour le demandeur, sous réserve de tout abus de droit.
Vous avez également la possibilité de saisir l'autorité de contrôle compétente (en France, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés: https://www/cnil.fr/fr/agir) pour toute réclamation ou action.
Aller plus loin : pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr/).
 
Modification
 
FITTINGBOX se réserve le droit de mettre à jour cette Politique à tout moment, sans préavis. La Politique modifiée entrera vigueur à compter de sa mise en ligne. Il est recommandé de consulter régulièrement la présente Politique en se référant à la date de dernière modification.
La version la plus récente de la présente Politique peut être consultée en cliquant sur le lien hypertexte « Confidentialité » situé au bas des pages Internet du SIte.
 
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